La Direction générale des Douanes (DGD) poursuit le processus de réforme du Code des Douanes de 2014. Lancée il y a près d’un an, cette réforme a franchi une nouvelle étape avec l’organisation d’une rencontre réunissant les principaux acteurs concernés, notamment les opérateurs économiques, les usagers et les administrations publiques.

La cérémonie officielle d’ouverture des travaux a été présidée par Amadou Abdoulaye Badiane, Directeur de Cabinet du ministre chargé du Budget, en présence du Directeur général des Douanes, Babacar Mbaye, et du top management de la DGD. Plus de 200 représentants du secteur privé ont pris part aux échanges.

Selon la DGD, l’objectif de cette réforme est de parvenir à un meilleur équilibre entre l’efficacité du contrôle douanier, la sécurisation des ressources publiques et la facilitation des échanges commerciaux. Amadou Abdoulaye Badiane a insisté sur la nécessité de bâtir un cadre juridique adapté aux mutations de l’environnement économique et aux différentes réformes engagées dans les domaines de la fiscalité et de l’investissement.

Le Directeur de Cabinet a ainsi appelé à l’élaboration d’un « Code des Douanes moderne, cohérent, lisible et équilibré », permettant à l’administration de remplir efficacement ses missions tout en offrant aux opérateurs économiques un environnement plus clair et prévisible.

Dans son mot de bienvenue, le Directeur général des Douanes, Babacar Mbaye, a pour sa part souligné l’urgence d’adapter la législation douanière aux transformations du commerce international, aux normes communautaires et aux standards internationaux. Il a également mis en avant la nécessité de renforcer la facilitation des échanges, la sécurisation de la chaîne logistique et l’optimisation du recouvrement des recettes publiques.

La DGD précise que le processus repose depuis son lancement sur une démarche participative. Plusieurs consultations ont ainsi été organisées avec les administrations concernées et les représentants du secteur privé. Les contributions jugées pertinentes ont été intégrées à la version consolidée du projet.

Après près de douze mois de consultations, les travaux ont permis de dégager plusieurs innovations majeures. Le projet de nouveau Code compte désormais 610 articles, contre 429 dans le Code de 2014, soit 217 articles supplémentaires, auxquels s’ajoutent plusieurs mesures de simplification.

La présentation des principales innovations a été assurée par le lieutenant-colonel Papa Tabane Guèye, Chef du Bureau de la Réglementation douanière, avec l’appui de Pape Thialaw Fall, Directeur de la Réglementation et de la Coopération internationale. Les travaux étaient présidés par Malick Mbaye, Coordonnateur de la DGD.

Au terme des présentations, plusieurs participants ont pris la parole pour saluer la démarche participative ou formuler des observations sur le projet. Pour la DGD, ces échanges doivent permettre d’aboutir à un Code répondant davantage aux ambitions du Sénégal en matière d’amélioration de l’environnement des affaires, d’investissement et de développement économique.

La Direction générale des Douanes entend ainsi faire de cette réforme le fruit d’un « dialogue constructif et d’une intelligence collective », en associant les différents acteurs à la construction du futur cadre douanier.